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MENTIONS LÉGALES

1 – Édition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet « Hommes Corps et Ame » http://groupe-hommes.fr, l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
 

Propriétaire du site :

Stéphane Videloup

Contact mail :                                           

Adresse : 2 Av Emile Bergerat 75016 Paris

 

Identification de l’entreprise :

VIDELOUP STEPHANE

Auto-entrepreneur

N° siret : 822 310 934 000 28

Adresse postale : 2 Avenue Emile Bergerat – 75016 Paris.


Directeur de la publication :

Stéphane Videloup


Webmaster :

Stéphane Videloup

 

Hébergeur :

Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).


Délégué à la protection des données :

Stéphane Videloup


Autre contributeur :

- Crédit Logo Elena V.


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Stéphane Videloup est propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et audios.

L’utilisation de ce site ne vous confère aucun droit. En conséquence, vous ne pouvez télécharger tout ou partie des textes, images, photographies, vidéos, sons, données qu’à des fins strictement privées.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Stéphane Videloup.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.


3 – Limitations de responsabilité

Stéphane Videloup ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site http://groupe-hommes.fr

Stéphane Videloup décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur http://groupe-hommes.fr

Stéphane Videloup s’engage à sécuriser au mieux le site  http://groupe-hommes.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur le site à son insu.

Un espace interactif (espace contact) est à la disposition des utilisateurs.
Stéphane Videloup se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure

préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Stéphane Videloup se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, vidéo…).
 

4 – CNIL et gestion des données personnelles

Le site  http://groupe-hommes.fr  ne demande pas d’enregistrement nominatif à ses visiteurs et ne procède à aucun enregistrement nominatif pour la simple consultation de ses pages.

Stéphane Videloup s’engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du site Web. Le présent avertissement a pour objet d’indiquer le type d’informations que Stéphane Videloup est en mesure de recueillir lorsque vous visitez le site  http://groupe-hommes.fr, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

Certaines des données enregistrées sur le serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement lors de la consultation du site telles que les données relatives à votre navigation (cookies, votre adresse IP, les pages que vous avez consultées), des cookies fonctionnels peuvent être collectés pour une utilisation optimale des fonctionnalités du site.

Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée, disponible ci-dessous conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).


Charte de Protection des Données Personnelles

 

Seules les informations personnelles que vous décidez de fournir lors d’un envoi de formulaire de contact sont collectées sur le serveur du site.

Conformément à la loi Informatique et Liberté n° 78-17 du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site  http://groupe-hommes.fr, dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées.

Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données, Stéphane Videloup à l’adresse suivante : 

Les informations recueillies ne seront utilisées pour répondre aux demandes des visiteurs ayant envoyé un message via le formulaire de contact sur le site.

Si vous souhaitez ne plus recevoir d’e-mails, veuillez en informer Stéphane Videloup soit par e-mail, soit par courrier, en n’oubliant pas de préciser vos nom et adresse électronique. Votre nom sera alors retiré de la liste. Stéphane Videloup utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui ont été précédemment indiquées et ne révélera, vendra, louera, ni n’échangera de telles données personnelles à une autre société ou entité, à moins que l’utilisateur n’en soit informé au préalable et qu’il donne son autorisation expresse, ou pour satisfaire une exigence légale ou réglementaire. Ces données ne seront pas transmises à des fins commerciales ou de prospection commerciale.
 

5 – Liens hypertextes et cookies

Le site  http://groupe-hommes.fr, contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers  http://groupe-hommes.fr. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Aucune collecte de cookies de mesure d’audience n’est effectuée pendant votre visite sur le site  http://groupe-hommes.fr.
 

6 – Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site  http://groupe-hommes.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES (CGV)

1 – Désignation des dénominations

Le terme “Client” désigne toute personne physique ou morale qui s’inscrit à une journée, un week-end ou un stage résidentiel pour un groupe thérapeutique pour hommes en piscine d’eau chaude par le site http://groupe-hommes.fr.

Le terme “Prestataire” désigne Stéphane Videloup.

Les conditions générales énoncées ci-dessous sont conclues entre le prestataire et le client utilisant le site http://groupe-hommes.fr. En vous inscrivant, vous acceptez les présentes conditions générales.

Le prestataire se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment.


2 – Première Inscription

Pour une première inscription, un entretien au téléphone avec le prestataire est nécessaire afin de vérifier que votre démarche corresponde bien avec le service proposé. Un autre entretien au téléphone sera proposé une semaine environ après l’évènement pour faire un bilan de votre vécu suite à votre participation. Vous pourrez par la suite directement vous réinscrire à une journée, à un week-end non résidentiel ou à un stage résidentiel sans repasser par un entretien.
 

3 – Modalité d’inscription

L’inscription se fait avec le versement d’arrhes par chèque ou par virement. L’adresse postale pour l’envoi du chèque ou le numéro de compte pour le virement vous seront préciser à la fin de premier entretien au téléphone.

Le montant des arrhes varie selon le format choisi :

- Les arrhes sont de 80€ pour une journée à Paris.

- Les arrhes sont de 160€ pour un week-end non résidentiel.

- Les arrhes sont de 200€ pour un stage résidentiel de 2,5 jours et de 250€ pour un stage résidentiel de 3,5 jours.


4 – Annulation et remboursement des arrhes

- Pour une journée à Paris : Si vous annulez votre participation plus de 15 jours avant la date, les arrhes vous seront remboursées ou il vous sera proposé de les reporter sur une autre date. Passé ce délai de 15 jours, les arrhes ne seront pas remboursées.

- Pour un week-end non résidentiel : Si vous annulez votre participation plus de 3 semaines avant la date, les arrhes vous seront remboursées ou il vous sera proposé de les reporter sur une autre date. Passé ce délai de 3 semaines, les arrhes ne seront pas remboursées.

- Pour un stage résidentiel : Si vous annulez votre participation plus 4 semaines avant la date, les arrhes vous seront remboursées ou il vous sera proposé de les reporter sur une autre date. Passé ce délai de 4 semaines, les arrhes ne seront pas remboursées. En cas d’annulation à partir du samedi précèdent le stage, le solde pour l’hébergement sera dû en plus des arrhes.


5 – Conditions particulières d’annulation

Si l’annulation survient à la suite d’un grave accident, du décès d’un proche ou d’une

circonstance exceptionnelle à justifier, vous pourrez reporter les arrhes sur une autre date dans l’année en cours.

 

6 – Règlement du solde

Le solde du stage est à régler en arrivant lors du premier jour du groupe. Les prix indiqués sur le site sont des prix en euros TTC. Le prestataire se réserve le droit de les modifier à tout moment sans préavis.

 

7 – Droit applicable et Compétences

Les présentes conditions générales sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. Tout litige relatif ou découlant des présentes ou de l’exécution du contrat conclu entre les parties est soumis aux tribunaux compétents du ressort du siège de la société.

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